Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELVA
Numéro de dépôt :
966375
Date de dépôt :
14/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ELVA
Déposée le 14 septembre 1976 par Etablissements Rublex - Manufacture d'Articles de Pêche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ELVA est expirée depuis le 14 septembre 1986.
Etablissements Rublex - Manufacture d'Articles de Pêche a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533